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Campagnes à but non lucratif
Votre projet d’action vise à promouvoir des idées et est dépourvu de tout objectif commercial? Alors, la campagne de promotion à but non lucratif constitue le produit idéal.
Sur le territoire des CFF accessible au public, les campagnes visant à promouvoir des idées et à but non lucratif sont uniquement autorisées à certains emplacements et à certaines heures définis. Ce type de promotions englobe toutes les activités qui poursuivent des intérêts politiques, religieux, humanitaires, culturels ou écologiques, à l’exclusion de toute démarche commerciale.
Il appartient aux CFF, en dernier ressort, de déterminer si votre promotion est effectivement dépourvue de tout but commercial.